Téléchargements

ASSAINISSEMENT

Descriptif et demande d’installation d’assainissement non collectif pour une installation neuve ou pour une réhabilitation 2017.

Entreprises partenaires 
Pour en savoir plus

CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu du 14 avril 2015
Compte-rendu du 19 mars 2015
Compte-rendu du 10 juin 2015
Compte-rendu du 14 septembre 2015
Compte-rendu du 17 décembre 2015

CONSEIL ?D’ECOLE

Compte-rendu du 02 novembre 2015

Compte-rendu du Conseil d’Ecole extraordinaire du 29 mai 2017.

Compte-rendu du 19 Juin 2017

 

ENVIRONNEMENT

Guide technique pour l’entretien des cours d’eau

NATURA 2000 – Evaluation des incidences

Zones Non Traitées

Arrêté Sécheresse au 18 août 2017

SANTE

Bilan et Qualité de l’Eau de consommation 2016

 

PREVENTION

Détecteurs de fumée

SCOLAIRE et Cantine

Dossier d’inscription en garderie
Fiche d’inscription à l’école
Règlement intérieur du restaurant scolaire

TRANSPORTS

Navettes marchés

URBANISME

OPAH 2012 – 2017
OPAH en savoir plus
Règlementation Marne du Pâtis