Téléchargements

ASSAINISSEMENT

Descriptif et demande d’installation d’assainissement non collectif pour une installation neuve ou pour une réhabilitation 2017.

Entreprises partenaires 
Pour en savoir plus

SEANCES du CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL D’ECOLE

Compte-rendu du Conseil d’Ecole extraordinaire du 29 mai 2017.

Compte-rendu du 19 Juin 2017

ENVIRONNEMENT

Guide technique pour l’entretien des cours d’eau

NATURA 2000 – Evaluation des incidences

Zones Non Traitées

 

Arrêté Sécheresse au 18 août 2017

 

SANTE

Bilan et Qualité de l’Eau de consommation 2016

PREVENTION

Détecteurs de fumée

SCOLAIRE et Cantine

Dossier d’inscription en garderie
Fiche d’inscription à l’école
Règlement intérieur du restaurant scolaire

TRANSPORTS

Navettes marchés

URBANISME

OPAH 2012 – 2017
OPAH en savoir plus
Règlementation Marne du Pâtis